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Marques déposées par monsieur Yves JACQUIN DEPEYRE
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ZA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ZA
M. Yves JACQUIN DEPEYRE

Numéro de dépôt :
4285614
Date de dépôt :
06/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/07/2026
ZA de Yves JACQUIN DEPEYRE

Présentation de la marque ZA

Déposée par voie électronique le 6 juillet 2016 par monsieur Yves JACQUIN DEPEYRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ZA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-30 du 29 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Yves JACQUIN DEPEYRE domicilié(e) 136 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARF, Mme. christelle deboissy domicilié(e) 2 RUE des petits pères - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque ZA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4285614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ZA arrivera à expiration en date du 6 juillet 2026.

Yves JACQUIN DEPEYRE a également déposé les autres marques suivantes : La révolution du soleil , PI ZA , ZA PI , PI , za pizza , zapizza


M. Yves JACQUIN DEPEYRE - 136 Rue Léon Maurice Nordmann - 75013 - PARIS - France


SARF, Mme. christelle deboissy - 2 RUE des petits pères - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-30

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; ufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.